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registre du commerce, les infos
e-commerce - Une charte déontologique pour les comparateurs de prix
Montrés du doigt par la DGCCRF et par le gouvernement, les sites de comparaison de prix ont mis au point une charte qui vise à améliorer l'information des consommateurs.
http://feediz.01net.com/item-292013-677920511.html
Propriété intellectuelle
Un séminaire de formation sur l'utilisation par les Pays en développement (PED) des flexibilités prévues par l'Organisation mondiale du commerce (OMC) en matière de propriété intellectuelle s'est ouvert récemment à Casablanca, en présence de 50 experts représentant 21 pays africains et arabes dont le Maroc.
http://www.lematin.ma/Actualite/Journal/Article.asp?idr=112&id=92815
M. Michel de Caffarelli, président de la Chambre française de commerce et d?industrie en Algérie (CFCIA), invité du ...
M. Michel de Caffarelli, président de la Chambre française de commerce et d?industrie en Algérie, a été l?invité hier du Centre de presse d?El Moudjahid,
http://www.elmoudjahid.com/em/forum/8695.html
Droit en France : les société civiles non immatriculées n'ont pas de personnalité juridique
Seherr: ortho [[Image:Derecho.svg|100px|left|thumbs]] {{Sommaire flottant}} {{date|9 juin 2008}} La Cour de cassation vient de rappeler les dispositions de la loi du 15 mai 2001 en matière d'immatriculation des sociétés au registre du commerce. Le dernier bulletin de la Cour de cassation relate un arrêt concernant ce type de sociétés. La loi en question abrogeait une disposition de ...
http://fr.wikinews.org/wiki/Droit_en_France_:_les_soci%C3%A9t%C3%A9_civiles_non_immatricul%C3%A9es_n'ont_pas_de_personnalit%C3%A9_juridique
Montrés du doigt par la DGCCRF et par le gouvernement, les sites de comparaison de prix ont mis au point une charte qui vise à améliorer l'information des consommateurs.
http://feediz.01net.com/item-292013-677920511.html
Propriété intellectuelle
Un séminaire de formation sur l'utilisation par les Pays en développement (PED) des flexibilités prévues par l'Organisation mondiale du commerce (OMC) en matière de propriété intellectuelle s'est ouvert récemment à Casablanca, en présence de 50 experts représentant 21 pays africains et arabes dont le Maroc.
http://www.lematin.ma/Actualite/Journal/Article.asp?idr=112&id=92815
M. Michel de Caffarelli, président de la Chambre française de commerce et d?industrie en Algérie (CFCIA), invité du ...
M. Michel de Caffarelli, président de la Chambre française de commerce et d?industrie en Algérie, a été l?invité hier du Centre de presse d?El Moudjahid,
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Droit en France : les société civiles non immatriculées n'ont pas de personnalité juridique
Seherr: ortho [[Image:Derecho.svg|100px|left|thumbs]] {{Sommaire flottant}} {{date|9 juin 2008}} La Cour de cassation vient de rappeler les dispositions de la loi du 15 mai 2001 en matière d'immatriculation des sociétés au registre du commerce. Le dernier bulletin de la Cour de cassation relate un arrêt concernant ce type de sociétés. La loi en question abrogeait une disposition de ...
http://fr.wikinews.org/wiki/Droit_en_France_:_les_soci%C3%A9t%C3%A9_civiles_non_immatricul%C3%A9es_n'ont_pas_de_personnalit%C3%A9_juridique
registre du commerce, les sites Expressions recherchées pour registre du commerce
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